BLUEY GRAPHIC LINE • CREATEUR DE Supports et équerres pour étagères • FABRIQUé EN FRANCE 🇫🇷
ⓘ BLUEY Graphic Line est en vacances du 28 octobre au 06 novembre ! Toutes commandes passées à ces dates seront expédiées le 07 novembre

Mentions Légales

Propriétaire :

BLUEY GRAPHIC LINE

Siren : 790 028 872 00014

email : bluey.graphic.line[at]gmail.com

 

Ce site est hébergé par : OVH.com

140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix.

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

© Tous droits réservés

Informations personnelles

Les informations vous concernant sont destinées uniquement à BLUEY##. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »)

 

 PROPRIETE INTELLECTUELLE

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.leofrancia.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. 

Aucun élément composant le site www.leofrancia.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur. 

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www.leofrancia.fr sont la propriété respective de leurs auteurs. 

Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. 

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le www.leofrancia.fr et pouvez également citer des passages du site www.leofrancia.fr conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.leofrancia.fr